Commissions

Ordres du jour et comptes-rendus des commissions

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Evaluation initiale du rapport bénéfice/risque des produits de santé

 

Commission du 06 décembre 2018

Sujets abordés

Approbation du compte-rendu de la commission du 4 octobre 2018 / AMM Gynophilus (culture lyophilisée de Lactobacillus rhamnosus ) / ATUc Endari (I-glutamine) / ATUc Idhifa (enasidenib) / Lorviqua (lorlatinib)

 

Commission du 27 avril 2017

Sujets abordés

Approbation du compte-rendu de la commission du 16 mars 2017 / Retour d’informations des dossiers examinés par le CHMP lors des réunions de mars et avril 2017 / Demande d’extention d’indication : Effortil, 5 mg comprimé (étiléfrine), Effortil, solution buvable en gouttes (étiléfrine), Etiléfrine SERB 10 mg/1 ml, solution injectable IV en ampoule (étiléfrine)/ ATUc Elmiron, 100mg gélules(polysulfate de pentosan sodique) / ATUc Dupixent (dupilumab) 300 mg, solution pour injection en seringue pré-rémplie

   

Stupéfiants et psychotropes

 

Commission du 11 octobre 2018

Sujet abordé

Enquête DRAMES (résultat 2016) / Plan d'actions de réduction du nombre d'overdoses aux medicaments de substitution aux opioïdes en France / Cannabidiol (CBD) : évaluation du risque / Poppers / Rapport d'activité 2017 de la plateforme PsychoActif : tendances de consommations françaises

 

Commission du 21 juin 2018

Sujet abordé

Etat des lieux en vue de l’élaboration d’un plan d’actions de réduction du nombre d’overdoses

 
Présentations de la journée d'échange du 21 juin 2018
 

Commission du 05 avril 2018

Sujets abordés

Point d'actualité / Règles déontologiques relatives à la participation des associations d'usagers du système de santé aux travaux de l'ANSM/Salles de consommation à moindre risque (SCMR) Gaia Paris et salle Argos Strasbourg : bilan d'activité (info) / Zolpidem : analyse du report vers d'autres spécialités et plus particulièrement celles à base de zopiclone : résultats de l'enquête officielle d'addictovigilance des spécialités à base de zopiclone (info) / Enquête DRAMES (Décès en Relation avec l'Abus de Médicaments et de Substances) : résultats 2016 (info) / questions diverses

 

Commission du 01 février 2018

Sujets abordés

Point d’actualité/ CR du 07/12/2017 (avis)/ Evaluation des risques de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné des produits psychoactifs(Information)/ Risques liés à la pratique du ChemSex(Information)/ Suivi d'addictovigilance de la méthadone(Information)/ Mesures à proposer pour diminuer les risques d’overdoses et de décès liés à la méthadone(avis)

 

Commission du 7 décembre 2017

Sujets abordés

Point d'actualité / CR du 12 octobre 2017 (avis) / classement générique sur la liste des stupéfiants des « benzofuranes et dihydrobenzofuranes (benzofury) (avis) / Intoxications pédiatriques au cannabis en France (nourrissons et jeunes enfants) : cas rapportés au réseau d'addictovigilance (discussion) / Questions diverses : Intoxications pédiatriques au cannabis en France (nourrissons et jeunes enfants) : cas rapportés au réseau d'addictovigilance (Information)

 

Commission du 12 octobre 2017

Sujets abordés

Pt d'actualité/ CR de la journée d'échange partenarial de la Commission sur l'usage et le mésusage des antalgiques opioïdes en France du 11 mai 2017 (avis) / CR du 29 juin 2017 (avis) / Classement sur la liste des psychotropes des "designer benzodiazépines" (avis) / Buprénorphine haut dosage (BHD) : Evolution de l'arsenal thérapeutique dans les troubles liés à l'usage d'opioïdes - Livret de réduction des risques à destination des patients : version finale (info)

 

Commission du 29 juin 2017

Sujets abordés

Point d'actualité/ CR du 2 mars 2017 (avis) / Médicaments détournés par les adolescents et jeunes adultes : Présentation des résultats de l'enquête officielle d'addictovigilance et plan d'actions (Information/avis) / Buprénorphine haut dosage (BHD) : Conditions de prescription et de délivrance des spécialités Orobupré 2 et 8 mg, lyophilisat oral (Avis)/ Réflexion sur le plan d'actions des antalgiques opioïdes (Information)

 

Commission du 11 mai 2017

Sujets abordés
Introduction/ Données d'exposition : Comparaison de la France avec d'autres pays européens et évolution de la consommation des antalgiques opioïdes en France depuis 10 ans / Principales recommandations de bon usage des antalgiques opioïdes en France / Promotion du bon usage des antalgiques opioides : quel rôle pour les associations de patients ?/ Synthèse et évolution des données d'addictovigilance (abus, pharmacodépendance et mésusages) des antalgiques opioïdes et propositions de mesures de réduction des risques (CEIP) / Intoxications aux opioïdes en France : émergence d'un signal pour les antalgiques ?/ Temps de synthèse de la Commission des stupéfiants et psychotropes

 

Commission du 2 mars 2017

Sujets abordés

Point d'actualité / Approbation CR du 12 janvier 2017/ Développement de la buprénorphine par voie intraveineuse dans le traitement de substitution aux opiacés (TSO) : besoin et place dans l'arsenal thérapeutique (avis) / Evaluation de l'éphenidine, de la diphenidine et de la méthoxyphenidine en vue de leur classement sur la liste des stupéfiants ou des psychotropes (avis) / Commission on Narcotic Drugs (Commission des stupéfiants) de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC) : présentation de la Commission et rôle de l'ANSM dans cette Commission (info) / Buprénorphine haut dosage (BHD) : retour sur les amendements du document de réduction des risques à destination des patients (info)

 

Commission du 12 janvier 2017

Sujets abordés

Point d'actualité / Approbation CR du 30 juin 2016 / Buprénorphine haut dosage (BHD) : Document de réduction des risques à destination des patients (avis) / Méthylphénidate : Rapport actualisé sur les données d'utilisation et de sécurité en France (info) - Enquête officielle d'addictovigilance des spécialités contenant du méthylphénidate (avis) / Nouvelles substances psychoactives (NPS) : Rapport sur les cas d'usage de NPS rapportés au réseau d'addictovigilance entre 2009 et 2014 et mesures à prendre(avis) / Prenoxad® (Naloxone IM) : Evaluation des risques en vue de l'examen de l'exonération de la réglementation de la liste I des substances vénéneuses (avis) / Benzodiazépines : Mise à jour du rapport « Etat des lieux de la consommation des benzodiazépines en France » de décembre 2013 (info)

 

Suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé

 

Commission du 26 juin2018

Sujets abordés
Point d'actualité / règles déontologiques/ Réévaluation du rapport bénéfice/risque de la spécialité Curaspotaqua 5%, gel (peroxyde de benzoyle) (avis) / Réévaluation nationale du rapport bénéfice/risque de la spécialité Phenergan sirop, crème, solution injectable et comprimé (prométhazine) (avis) / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Tilcotil® 20 mg, comprimé pelliculé sécable (ténoxicam) (avis) / Enquête de pharmacovigilance sur les coxibs (anti-inflammatoires non-stéroïdiens (AINS) : résultats (info)

 

Commission du 31 mai 2018

Sujets abordés

Pt d'actualité / Retour d'information du PRAC (janv à mai 18)/ Groupe de travail CMDh/CHMP consacré aux arbitrages pour raison d'efficacité/ CR de la séance du 19 décembre 2017 : approuvé par voie électronique le 17-04-18/Réévaluation du rapport bénéfice/risque des spécialités à base d'alpha-amylase (Maxilase, Mégamylase, Alfa-amylase Biogaran conseil et Drill maux de gorge alfa-amylase) (avis) / Réévaluation du rapport bénéfice/risque de la spécialité Vectarion®, lyophilisat et solution pour préparation injectable (mésilate d'almitrine) (avis) / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Baume Arôma®, crème (salicylate de méthyle huiles essentielles girofle et piment de la Jamaïque) (avis) / Spécialité à base de paracétamol : modification et étiquetage / Questions diverses : Règles déontologiques relatives à la participation des associations d'usagers du système de santé aux travaux de l'ANSM (info) / Evolution du rôle et de la composition de la Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits (info)

 

Commission du 19 décembre 2017

Sujets abordés

Evolution du rôle et des missions de la Commission / Modification du règlement intérieur / Retour du PRAC octobre à décembre 2017/  Lariam® 250mg, (Méfloquine) : Mesures de réduction du risque / Réévaluation du rapport B/R de la spécialité Flammazine®, crème (Sulfadiazine argentique) / Réévaluation du rapport B/R de la spécialité chloraminophène 2 mg®, gélule (chlorambucil) / Révision du rapport B/R de la spécialité Hydréa 500 mg®, gélule (hydroxycarbamide)

 

Commission du 03 octobre 2017

Point d'actualité / retour PRAC / Protocole standard Prion (PSP) : révision (avis) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de nifuroxazide (Ercéfuryl® et génériques) (avis) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de chlorhydrate d'isothipendyl (Apaisylgel® 0,75%, gel pour application locale et Sédermyl® 0,75%, crème) (avis) / Révision du rapport B/R de la spécialité Ysomega®, 1g (triglycérides d'acides oméga-3) (avis) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de méphénésine (Décontractyl®  500 mg, comprimé enrobé et Décontractyl baume® , pommade) (avis)

 

Commission du 13 décembre 2016

Point d'actualité/Retour d'information des dossiers examinés par le PRAC lors des réunions de juillet à décembre 2016 (Information)/Approbation du CR de la séance du 21 juin 2016(Avis)/ Résultats de l'étude «Exposition aux incrétinomimétiques et risque de cancer du pancréas chez les patients atteints de diabète de type 2» (Information)/Modification des conditions de prescription et de délivrance (CPD) des spécialités Toctino® 10 mg et 30 mg, capsule gélule molle (alitrétinoïne) (Avis)/Réévaluation nationale du rapport bénéfice/risque de la spécialité Météospasmyl® (citrate d'alvérine /siméticone)(Avis)

 

Commission du 21 juin 2016

Point d'actualité / Retour d'information du PRAC / Approbation CR du 5 avril 2016 / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Marsilid® 50mg, comprimé sécable (iproniazide) / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Photofrin® 15 mg et 75mg (porfimère sodique) / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Tenstaten® 50mg, gélule (ciclétanine) / Ruptures de stocks de produits de santé d'intérêt thérapeutique majeur / Présentation des modalités de gestion des ruptures de stocks à l'ANSM

 

Commission du 05 avril 2016

Introduction directeur générale de l'ANSM / Présentation des missions et du règlement intérieur de la Commission / Pt sur la déontologie de l'expertise / Election président & vice-président / présentation du programme de sécurisation du risque / retour d'information du Prac /Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de bromure de pinavérium (Dicétel® et Pinavérium®) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de trimébutine (débridat®, débricalm®, transacalm® et trimébutine®) ou de l'association trimébutine/ruscogénine (proctolog®) / Révision du rapport B/R de la spécialité Desféral® 100 mg/ml, poudre et solvant pour solution injectable (mésilate de déféroxamine) / Révision du rapport B/R de la spécialité Photofrin® 15 mg et 75mg (porfimère sodique) / Révision du rapport B/R de la spécialité Tenstaten® 50mg, gélule (ciclétanine)