Commissions

Ordres du jour et comptes rendus des commissions abrogées ou anciennes séances des commissions actuelles

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Contrôle de la publicité

 

Contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

 

Contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage des médicaments

   

Evaluation initiale du rapport bénéfice/risque des produits de santé

 

2017

 

2016

 
Commission du 17 novembre 2016

Sujets abordés

Approbation du compte-rendu de la commission du 29 septembre 2016 / Retour d’informations des dossiers examinés par le CHMP lors des réunions de septembre et octobre 2016 / ATUc Avélumab / ATUc Ribociclib / ATUc Pétinimid® (éthosuximide) / ATUc Kepnetic® (acide acéneuramique) / ATUc Ledaga® (chlorméthine) / RTU Novoseven® (eptacog alpha activé) / RTU MabThera® (rituximab)

 
Commission du 29 septembre 2016

Sujets abordés
Approbation du compte-rendu de la commission du 7 juillet 2016 / ATUc  Ocaliva® (acide obéticholique) / ATUc Besponsa® (inotuzumab ozogamicin) / RTU Nifédipine

 

2015

 

2014

 

2013

 

Prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé

   

Stupéfiants et psychotropes

 

2017

 
Commission du 7 décembre 2017

Sujets abordés

Point d'actualité / CR du 12 octobre 2017 (avis) / classement générique sur la liste des stupéfiants des « benzofuranes et dihydrobenzofuranes (benzofury) (avis) / Intoxications pédiatriques au cannabis en France (nourrissons et jeunes enfants) : cas rapportés au réseau d'addictovigilance (discussion) / Questions diverses : Intoxications pédiatriques au cannabis en France (nourrissons et jeunes enfants) : cas rapportés au réseau d'addictovigilance (Information)

 
Commission du 12 octobre 2017

Sujets abordés

Pt d'actualité/ CR de la journée d'échange partenarial de la Commission sur l'usage et le mésusage des antalgiques opioïdes en France du 11 mai 2017 (avis) / CR du 29 juin 2017 (avis) / Classement sur la liste des psychotropes des "designer benzodiazépines" (avis) / Buprénorphine haut dosage (BHD) : Evolution de l'arsenal thérapeutique dans les troubles liés à l'usage d'opioïdes - Livret de réduction des risques à destination des patients : version finale (info)

 
Commission du 29 juin 2017

Sujets abordés

Point d'actualité/ CR du 2 mars 2017 (avis) / Médicaments détournés par les adolescents et jeunes adultes : Présentation des résultats de l'enquête officielle d'addictovigilance et plan d'actions (Information/avis) / Buprénorphine haut dosage (BHD) : Conditions de prescription et de délivrance des spécialités Orobupré 2 et 8 mg, lyophilisat oral (Avis)/ Réflexion sur le plan d'actions des antalgiques opioïdes (Information)

 
Commission du 11 mai 2017

Sujets abordés
Introduction/ Données d'exposition : Comparaison de la France avec d'autres pays européens et évolution de la consommation des antalgiques opioïdes en France depuis 10 ans / Principales recommandations de bon usage des antalgiques opioïdes en France / Promotion du bon usage des antalgiques opioides : quel rôle pour les associations de patients ?/ Synthèse et évolution des données d'addictovigilance (abus, pharmacodépendance et mésusages) des antalgiques opioïdes et propositions de mesures de réduction des risques (CEIP) / Intoxications aux opioïdes en France : émergence d'un signal pour les antalgiques ?/ Temps de synthèse de la Commission des stupéfiants et psychotropes

 
Commission du 2 mars 2017

Sujets abordés

Point d'actualité / Approbation CR du 12 janvier 2017/ Développement de la buprénorphine par voie intraveineuse dans le traitement de substitution aux opiacés (TSO) : besoin et place dans l'arsenal thérapeutique (avis) / Evaluation de l'éphenidine, de la diphenidine et de la méthoxyphenidine en vue de leur classement sur la liste des stupéfiants ou des psychotropes (avis) / Commission on Narcotic Drugs (Commission des stupéfiants) de l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC) : présentation de la Commission et rôle de l'ANSM dans cette Commission (info) / Buprénorphine haut dosage (BHD) : retour sur les amendements du document de réduction des risques à destination des patients (info)

 
Commission du 12 janvier 2017

Sujets abordés

Point d'actualité / Approbation CR du 30 juin 2016 / Buprénorphine haut dosage (BHD) : Document de réduction des risques à destination des patients (avis) / Méthylphénidate : Rapport actualisé sur les données d'utilisation et de sécurité en France (info) - Enquête officielle d'addictovigilance des spécialités contenant du méthylphénidate (avis) / Nouvelles substances psychoactives (NPS) : Rapport sur les cas d'usage de NPS rapportés au réseau d'addictovigilance entre 2009 et 2014 et mesures à prendre(avis) / Prenoxad® (Naloxone IM) : Evaluation des risques en vue de l'examen de l'exonération de la réglementation de la liste I des substances vénéneuses (avis) / Benzodiazépines : Mise à jour du rapport « Etat des lieux de la consommation des benzodiazépines en France » de décembre 2013 (info)

 

2016

 
Commission du 30 juin 2016

Sujets abordés
Point d'actualité / Approbation CR du 14 avril 2016 / Modalités d'inscription d'une substance sur la liste des stupéfiants ou des psychotropes /  Cannabinoïdes de synthèse : Résultats de l'enquête  d'addictovigilance et actualisation du classement sur la liste des stupéfiants /Oxybate de sodium (Xyrem® 500 mg/ml, solution buvable) : Bilan du suivi d'addictovigilance et modification du circuit de distribution / Résultats des enquêtes OPPIDUM et OPEMA 2015

 
Commission du 14 avril 2016

Sujets abordés
Présentation des missions et du règlement intérieur de la Commission/Point sur la déontologie de l'expertise/ Élection Président et vice-président (avis)/ Point d'actualité/Présentation du réseau des Centres d'Evaluation et d'Information sur la Pharmacodépendance - Addictovigilance (CEIP-A) et des enquêtes menées (Information)/Présentation des résultats de l'enquête DRAMES 2014 (Décès en Relation avec l'Abus de Médicaments et de Substances) (information)

 
Commission du 04 février 2016

Sujets abordés
Point d'actualité : Naloxone administrée par voie nasale : mise en place de l'autorisation temporaire d'utilisation (ATU) de cohorte / Approbation du CR du 17-12-15 / Méthadone : Suivi d'addictovigilance de la méthadone (gélule et sirop) après 7 ans de commercialisation de la forme gélule et résultats préliminaires de l'étude rétrospective des intoxications à la méthadone / Buprénorphine haut dosage : Suivi d'addictovigilance et résultats de l'étude en conditions réelles des prescriptions, modalités de délivrance et usages détournés de la BHD.

 

Suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé

 

2017

 
Commission du 19 décembre 2017

Sujets abordés

Evolution du rôle et des missions de la Commission / Modification du règlement intérieur / Retour du PRAC octobre à décembre 2017/  Lariam® 250mg, (Méfloquine) : Mesures de réduction du risque / Réévaluation du rapport B/R de la spécialité Flammazine®, crème (Sulfadiazine argentique) / Réévaluation du rapport B/R de la spécialité chloraminophène 2 mg®, gélule (chlorambucil) / Révision du rapport B/R de la spécialité Hydréa 500 mg®, gélule (hydroxycarbamide)

 
Commission du 03 octobre 2017

Point d'actualité / retour PRAC / Protocole standard Prion (PSP) : révision (avis) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de nifuroxazide (Ercéfuryl® et génériques) (avis) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de chlorhydrate d'isothipendyl (Apaisylgel® 0,75%, gel pour application locale et Sédermyl® 0,75%, crème) (avis) / Révision du rapport B/R de la spécialité Ysomega®, 1g (triglycérides d'acides oméga-3) (avis) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de méphénésine (Décontractyl®  500 mg, comprimé enrobé et Décontractyl baume® , pommade) (avis)

 

2016

 
Commission du 13 décembre 2016

Point d'actualité/Retour d'information des dossiers examinés par le PRAC lors des réunions de juillet à décembre 2016 (Information)/Approbation du CR de la séance du 21 juin 2016(Avis)/ Résultats de l'étude «Exposition aux incrétinomimétiques et risque de cancer du pancréas chez les patients atteints de diabète de type 2» (Information)/Modification des conditions de prescription et de délivrance (CPD) des spécialités Toctino® 10 mg et 30 mg, capsule gélule molle (alitrétinoïne) (Avis)/Réévaluation nationale du rapport bénéfice/risque de la spécialité Météospasmyl® (citrate d'alvérine /siméticone)(Avis)

 
Commission du 21 juin 2016

Point d'actualité / Retour d'information du PRAC / Approbation CR du 5 avril 2016 / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Marsilid® 50mg, comprimé sécable (iproniazide) / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Photofrin® 15 mg et 75mg (porfimère sodique) / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Tenstaten® 50mg, gélule (ciclétanine) / Ruptures de stocks de produits de santé d'intérêt thérapeutique majeur / Présentation des modalités de gestion des ruptures de stocks à l'ANSM

 
Commission du 05 avril 2016

Introduction directeur générale de l'ANSM / Présentation des missions et du règlement intérieur de la Commission / Pt sur la déontologie de l'expertise / Election président & vice-président / présentation du programme de sécurisation du risque / retour d'information du Prac /Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de bromure de pinavérium (Dicétel® et Pinavérium®) / Réévaluation nationale du rapport B/R des spécialités à base de trimébutine (débridat®, débricalm®, transacalm® et trimébutine®) ou de l'association trimébutine/ruscogénine (proctolog®) / Révision du rapport B/R de la spécialité Desféral® 100 mg/ml, poudre et solvant pour solution injectable (mésilate de déféroxamine) / Révision du rapport B/R de la spécialité Photofrin® 15 mg et 75mg (porfimère sodique) / Révision du rapport B/R de la spécialité Tenstaten® 50mg, gélule (ciclétanine)

 

2014

 

2013

   

Thérapie génique et cellulaire