Commissions

Ordres du jour et comptes rendus des commissions abrogées ou anciennes séances des commissions actuelles

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Contrôle de la publicité

 

Contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

 

Contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage des médicaments

   

Evaluation initiale du rapport bénéfice/risque des produits de santé

 

2019

 

2018

 

2017

 

2016

 

2015

 

2014

 

2013

 

Prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé

   

Stupéfiants et psychotropes

 

2019

 
Commission du 21 février 2019

Sujets abordés

Pt d'actualité / Présentation de la réforme des instances consultatives de l'ANSM (info) / Rapport d’activité 2017 de la plateforme PsychoActif : tendances de consommations françaises (info) / Rapport d’activité 2017 de la plateforme PsychoActif : Spécialités à base de tramadol : propositions de mesures à prendre pour limiter leur abus et détournement  (avis) / Buprénorphine injectable à libération prolongée (Buvidal) : avis sur les conditions de prescription et de délivrance (CPD) (avis)/ Evaluation du potentiel d’abus et de dépendance du Kratom (Mitragyna speciosa) : proposition de mesures de contrôle (avis)

 
Commission du 18/04/2019

Sujets abordés

Pts d'actualité / Buprénorphine injectable à libération prolongée (Buvidal) : avis sur les conditions de prescription et de délivrance (CPD) (avis) / Evaluation du potentiel d’abus et de dépendance du Kratom (Mitragyna speciosa) : proposition de mesures de contrôle (avis) / Enquête DRAMES (Décès en Relation avec l’Abus de Médicaments et de Substances) : résultats 2017 (information) / Enquête DTA (Décès toxiques par Antalgiques) : résultats 2017 (information) / questions diverses (Information)

 
Commission du 27/06/2019

Sujets abordés

Pt actualité / Groupe de travail européen du Comité pour l’Évaluation des Risques en matière de Pharmacovigilance (PRAC) sur les opioïdes (information) / Tramadol : état d’avancement des propositions de mesures visant à limiter les usages problématiques (Information) / Prégabaline (Lyrica et génériques) : mise à jour du suivi national d’addictovigilance et propositions de mesures (avis) / Sulfate de morphine : utilisation en tant que médicaments de substitution aux opioïdes (MSO) (information) / Bilan des avis rendus par la Commission et mesures prises à la suite par l’ANSM (information) / Questions diverses

 

2018

 
Commission du 01 février 2018

Sujets abordés

Point d’actualité/ CR du 07/12/2017 (avis)/ Evaluation des risques de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné des produits psychoactifs(Information)/ Risques liés à la pratique du ChemSex(Information)/ Suivi d'addictovigilance de la méthadone(Information)/ Mesures à proposer pour diminuer les risques d’overdoses et de décès liés à la méthadone(avis)

 
Commission du 05 avril 2018

Sujets abordés

Point d'actualité / Règles déontologiques relatives à la participation des associations d'usagers du système de santé aux travaux de l'ANSM/Salles de consommation à moindre risque (SCMR) Gaia Paris et salle Argos Strasbourg : bilan d'activité (info) / Zolpidem : analyse du report vers d'autres spécialités et plus particulièrement celles à base de zopiclone : résultats de l'enquête officielle d'addictovigilance des spécialités à base de zopiclone (info) / Enquête DRAMES (Décès en Relation avec l'Abus de Médicaments et de Substances) : résultats 2016 (info) / questions diverses

 
Commission du 11 octobre 2018

Sujets abordés

Enquête DRAMES (résultat 2016) / Plan d'actions de réduction du nombre d'overdoses aux medicaments de substitution aux opioïdes en France / Cannabidiol (CBD) : évaluation du risque / Poppers / Rapport d'activité 2017 de la plateforme PsychoActif : tendances de consommations françaises

 
Commission du 13 décembre 2018

Sujets abordés

Pt d'actualité / ATU de cohorte de Nalscue 0,9mg/0,1ml, solution pour pulvérisation nasale en récipient unidose (chlorydrate de naloxone) : Bilan (avis) / GBL (gamma-butyrolactone) et GHB (gamma-hydroxybutyrate) : mise à jour de l’enquête d’addictovigilance et cas d’intoxications : mesures à prendre (discussion) / Impact à un an du passage en prescription médicale obligatoire (PMO) des spécialités à base de codéine, de dextrométhorphane, d’éthylmorphine et de noscapine (information)

 

2017

 

Suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé

 

2019

 
Commission du 05 mars 2019

Sujets abordés
Pt d'actualité (info) / Retour du PRAC (info)/ Présentation de la réforme des instances consultatives de l’ANSM (info) /Rééval du rapport B/R de la spécialité Lumirelax (Méthocarbamol) (avis) / Rééval du rapport B/R de la spécialité Stresam gélule (chlorhydrate d’étifoxine) ((avis) / Rééval du rapport B/R de la spécialité Estracyt 140 mg, gélule (estramustine phosphate) (avis)

 

2018

 
Commission du 31 mai 2018

Sujets abordés

Pt d'actualité / Retour d'information du PRAC (janv à mai 18)/ Groupe de travail CMDh/CHMP consacré aux arbitrages pour raison d'efficacité/ CR de la séance du 19 décembre 2017 : approuvé par voie électronique le 17-04-18/Réévaluation du rapport bénéfice/risque des spécialités à base d'alpha-amylase (Maxilase, Mégamylase, Alfa-amylase Biogaran conseil et Drill maux de gorge alfa-amylase) (avis) / Réévaluation du rapport bénéfice/risque de la spécialité Vectarion®, lyophilisat et solution pour préparation injectable (mésilate d'almitrine) (avis) / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Baume Arôma®, crème (salicylate de méthyle huiles essentielles girofle et piment de la Jamaïque) (avis) / Spécialité à base de paracétamol : modification et étiquetage / Questions diverses : Règles déontologiques relatives à la participation des associations d'usagers du système de santé aux travaux de l'ANSM (info) / Evolution du rôle et de la composition de la Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits (info)

 
Commission du 26 juin 2018

Sujets abordés
Point d'actualité / règles déontologiques/ Réévaluation du rapport bénéfice/risque de la spécialité Curaspotaqua 5%, gel (peroxyde de benzoyle) (avis) / Réévaluation nationale du rapport bénéfice/risque de la spécialité Phenergan sirop, crème, solution injectable et comprimé (prométhazine) (avis) / Révision du rapport bénéfice/risque de la spécialité Tilcotil® 20 mg, comprimé pelliculé sécable (ténoxicam) (avis) / Enquête de pharmacovigilance sur les coxibs (anti-inflammatoires non-stéroïdiens (AINS) : résultats (info)

 

2017

 

2014

 

2013

   

Thérapie génique et cellulaire