Définition des nanomatériaux : Recommandations de la Commission européenne

Le 18 octobre 2011 La Commission  Européenne a publiée ses recommandations relative à la définition des nanomatériaux .

Ce document, non spécifique aux produits de santé, précise qu'on entend par "nanomatériau" un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou sous forme d’agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm.

Cependant, dans des cas spécifiques, lorsque cela se justifie pour des raisons tenant à la protection de l’environnement, à la santé publique, à la sécurité ou à la compétitivité, le seuil de 50 % fixé pour la répartition numérique par taille peut être remplacé par un seuil compris entre 1 % et 50 %.

Par dérogation, les fullerènes, les flocons de graphène et les nanotubes de carbone à paroi simple présentant une ou plusieurs dimensions externes inférieures à 1 nm sont à considérer comme des nanomatériaux.

 Le document précise d'autre part qu'on entend par :

"particule"  : un minuscule fragment de matière possédant des contours physiques bien définis;

"agglomérat"  : un amas friable de particules ou d’agrégats dont la surface externe globale correspond à la somme des surfaces de ses constituants individuels;

"agrégat" : une particule constituée de particules soudées ou fusionnées.