ANSM : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Les commissions consultatives et groupes de travail, les experts et rapporteurs nommés auprès d’eux, jouent un rôle essentiel dans les activités d’évaluation, de surveillance et d’information liées à l’utilisation de ces produits.
Ces instances apportent une expertise indépendante, une assistance technique et un jugement professionnel, médical et scientifique, dans le processus de prise de décision.
En collaboration avec les agents permanents de l’ANSM, ils contribuent à inspirer et à éclairer les actions de l’Agence qui ont trait à des domaines techniques ou de police sanitaire.

• Missions et composition (22/05/2012)  (153 ko)
• Réglement intérieur de la commission d'autorisation de mise sur le marché (25/01/2008)  (75 ko)
• Groupes de travail rattachés à la commission

Réunions de la commission d'AMM

Consultez les ordres du jour, verbatim, comptes rendus et vidéos des réunions de la commission d'AMM

2012

• Réunion du 10 mai 2012
• Réunion du 12 avril 2012
• Réunion du 22 mars 2012
• Réunion du 8 mars 2012
• Réunion du 16 février 2012
• Réunion du 2 février 2012
• Réunion du 19 janvier 2012
• Réunion du 5 janvier 2012

2011

Comptes rendus précédents : Années 2006/2010

• Mission et composition (22/05/2012)  (128 ko)
• Réglement intérieur de la commission de biovigilance (27/02/2008)  (104 ko)

Lire aussi

• Dernier compte-rendu de commission : réunion du 03 février 2011 (10/08/2011)  (69 ko)
• Comptes-rendus précédents
• Rapport annuel de biovigilance 2010 (07/07/2011)  (595 ko)

• Missions et composition (22/05/2012)  (139 ko)
• Réglement intérieur de la commission de cosmétologie (13/03/2009)  (109 ko)
• Groupes de travail rattachés à la commission

Lire aussi

• Dernier compte-rendu de commission : réunion du 07 novembre 2011 (02/04/2012)  (237 ko)
• Comptes rendus précédents

• Mission et composition (09/03/2012)  (36 ko)

Lire aussi

• Ordre du jour
• Dernier compte-rendu de réunion de la commission (18/03/2011)  (311 ko)
• Comptes rendus précédents

• Missions et composition (09/03/2012)  (35 ko)
• Groupes de travail rattachés à la commission

Lire aussi

• Ordres du jour (05/11/2010)  (236 ko)
• Dernier compte rendu de commission : réunion du 16 juin 2010 (18/03/2011)  (317 ko)
• Comptes rendus précédents

• Missions et composition (08/12/2011)  (33 ko)
• Règlement intérieur de la commission d'hémovigilance (27/06/2011)  (97 ko)
• Groupes de travail rattachés à la commission

 Lire aussi

• Dernier compte-rendu de réunion de la commission (10/02/2012)  (81 ko)
• Comptes rendus précédents

• Missions et composition (09/03/2012)  (37 ko)
• Règlement intérieur de la commission du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments (25/09/2008)  (109 ko)
• Groupe de travail rattaché à la commission
• Calendrier des dates limites de dépôt de dossier et de séances de la commission de contrôle de la publicité (20/02/2012)  (69 ko)

Lire aussi

• Dernier compte rendu de commission : Réunion du 15 février 2012 (05/04/2012)  (90 ko)
• Comptes rendus précédents

• Missions et composition (21/10/2011)  (32 ko)
• Réglement intérieur de la commission du contrôle de la publicité en faveur des objets , appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé (25/09/2008)  (78 ko)

Lire aussi

• Dernier compte-rendu de réunion  : réunion du 04 novembre 2011 (19/01/2012)  (44 ko) 
• Comptes rendus précédents

• Missions et composition (09/03/2012)  (37 ko)
• Réglement intérieur de la commission de pharmacovigilance (22/01/2008)  (121 ko)
• Groupes de travail rattachés à la commission

Lire aussi

• Compte rendu de la commission du 24 janvier 2012 (16/04/2012)  (165 ko)
• Comptes rendus précédents
• Glossaire de la commission de pharmacovigilance (16/03/2006)  (57 ko)

• Mission et composition (09/03/2012)  (36 ko)
• Groupes de travail rattachés à la commission

Lire aussi

• Dernier compte-rendu de réunion de la commission (22/02/2012)  (90 ko)
• Comptes rendus précédents

• Mission et composition (09/03/2012)  (31 ko)

Lire aussi

• Dernier compte-rendu de réunion de la commission (22/05/2012)  (50 ko)
• Comptes rendus précédents